En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://gerecarre.wispiration.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1. Éditeur du site
- Nom de l’entreprise : Géré Carré
- Adresse du siège social : Zone artisanale de Meymes, 46220 Prayssac
- Numéro RCS / SIREN : 992 941 286
- Forme juridique : [Ex: SARL, SAS, Entreprise Individuelle…]
- Capital social : [Ex: 5 000 € – À supprimer si Entreprise Individuelle]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [FRXX992941286]
- Téléphone : 06 81 86 18 22
- Email : david@gere-carre.fr
- Directeur de la publication : David [Nom de famille à compléter]
2. Création et développement
- Création du site : Agence BigHappy
- Contact webmaster : mohamed@big-happy.fr
3. Hébergement
- Hébergeur : [Nom de ton hébergeur, ex: O2Switch, OVH, Hostinger]
- Adresse de l’hébergeur : [Adresse postale complète de l’hébergeur]
- Téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’entreprise Géré Carré est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Géré Carré. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de responsabilité
Géré Carré agit en tant qu’éditeur du site. Géré Carré est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.
Géré Carré ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet. Géré Carré décline également toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://gerecarre.wispiration.fr.
Géré Carré s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Géré Carré n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
7. Gestion des données personnelles
Pour connaître la manière dont nous traitons vos données personnelles (dans le cadre de l’utilisation de notre formulaire de contact), nous vous invitons à consulter notre [Politique de confidentialité – Ajouter le lien vers la page].